Divers - 21 septembre 2010
fr - Mentions légales
Informations éditoriales
Ce site est édité par JPIC :
Adresse XXXX
Tél : +33 (0) XXXX
Fax : +33 (0) XXXX
Directeur de la publication :XXXX
Propriété intellectuelle
Tous les contenus sont protégés par le code de la propriété intellectuelle, la législation sur le droit d’auteur et les droits voisins. Toute reproduction, totale ou partielle, des contenus textuels et iconographiques de ce site, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Toutes les photographies du site sont propriété de JPIC ou de leurs auteurs et sont utilisées avec leur autorisation aimable.
Protection et traitement de données à caractère personnel
Le site jpic.assumpta.fr fait l’objet d’une déclaration (en cours) des traitements automatisés mis en oeuvre dans le cadre des sites internet auprès La Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).
Conformément aux dispositions de la loi n ° 78-17 du 6 janvier 1978, les internautes disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent. Ce droit s’exerce par voie postale, en justifiant de son identité, à l’adresse suivante :
XXX
Crédits et prestataires
| Création graphique Alexandre de Saint Jouan 74 rue de Sèvres 75006 Paris www.acetone.fr |
Réalisation technique Spyrit systèmes d’information 20 rue Hoche 78000 Versailles www.spyrit.net |
Hébergement OVH 2 rue Kellermann 59100 Roubaix Tél. : +33 (0) 8 99 701 761 www.ovh.com |
Le site est basé sur le Système de Gestion de contenu SPIP, Logiciel libre distribué sous licence GNU / GPL.
Responsabilité face aux liens vers d’autres sites
Le site jpic.assumpta.fr propose des liens vers d’autres sites internet. Ces pages, dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du site JPIC : elles n’engagent pas la responsabilité de la rédaction du site qui ne peut être tenue pour responsable des contenus vers lesquels ces liens pointent. Ils ne visent qu’à permettre à l’internaute d’accéder plus facilement à d’autres ressources documentaires sur le sujet consulté.
Accessibilité
Un soin tout particulier a été pris pour rendre le site JPIC le plus accessible possible, et tout particulièrement aux personnes ayant un handicap visuel.